Structuration d’un produit assurance IARD

Ce document est un exemple de modélisation de données pour l’enregistrement de contrats d’assurances. Il ne s’agit pas d’une règle absolue.

Grandes lignes de l’assurance et de la structuration d’un contrat

Le principe de l’assurance consiste pour la compagnie d’assurance à prendre à son compte un risque de perte financière résultant d’un évènement à caractère accidentel et/ou imprévisible subit par l’assuré. L’assuré en échange de ce service devra payer une prime à l’assureur. Les sinistres peuvent être de natures variés sur le plan financier (montants très variables) et par rapport à leur fréquence (évènement rares ou fréquents).
Ainsi le contrat d’assurance décrit un accord entre l’assureur et l’assuré concernant le type de risque couvert et les montants en jeux.

L’évolution du secteur fait qu’un contrat peut-être dit multirisques.. Les niveaux de garantie souscrit pour ces risques sont eux aussi variables en fonction du type de protection souhaité par l’assuré. Ainsi, par exemple, pour une assurance automobile on peut avoir simplement la responsabilité civile (tiers) ou un ensemble de garantie (RC+juridique+bris de glace, etc….). Ce type de contrat peut porter sur un ou plusieurs « objets » assurés (exemple : l’automobile seule, ou l’automobile+le conducteur).
L’ensemble des garanties qui composent un produit d’assurance décrit le découpage de ce produit en différentes garanties. Ces garanties sont elles-mêmes regroupées en options suivant des règles de marketing et/ou juridique. Ce sont ces options qui vont être commercialisées. Chacune des garanties d’une option est tarifé, la prime d’une option est la somme des montants de primes de chaque garanties qui la compose, augmentées des taxes diverses applicables en fonction de la garantie. En outre des taxes peuvent avoir un rôle a jouer dans la réassurance, lorsqu'un risque est considéré comme trop gros pour être supporté par une seule compagnie (Catastrophe naturelle et attentat)
(Remarque : le présent document ne traite pas de la tarification, mais uniquement du découpage des contrats). Chaque option commerciale est rattachée ensuite à un (ou plusieurs) objets qui sont définis comme étant nécessaire à la vente d’un contrat. Par exemple on ne peut pas vendre de contrat d’assurance automobile, s’il n’existe ni automobile, ni conducteur. Ces deux « objets » doivent être décrit dans le contrat et doivent exister. Ceci afin de se mettre en conformité avec le droit, car pour qu’un contrat d’assurance puisse exister, il est nécessaire que les objets assurés existent et de plus les risques assurés doivent aussi exister. (exemple : il n’est légalement pas possible d’assurer un poisson contre le risque de noyade)

Les caractéristiques des objets assurés permettent de déterminer les montants de primes. Ainsi un conducteur pourra avoir comme caractéristique l’age de son permis (jeune conducteur) et son bonus/malus. Ces caractéristiques influencent les montants de prime de la responsabilité civile automobile.

Exemple de découpage

Produit assurance automobile
Objet assuré : véhicules
Options commerciale : Au tiers
* Défense-recours
* Responsabité civile

Options commerciale : Bris de glace de base
* Pare-Brise avant

Options commerciale : Bris de glace « plus »
* Pare-Brise avant
* Vitre latérales et arrières
* Optiques

Objet assuré : conducteur
Options commerciale Accident corporels
* Arret de travail, indemnités journalières
* Frais médicaux.
Options commerciale : Décès
* Frais d’obsèques
* Préjudices économiques des ayants droits


Les divisions du produit d’assurance correspond à la notion de condition générale. Le choix des options commerciales dans un produit va définir les conditions particulières d’un assurés. Certaines options commerciales peuvent être obligatoires (au tiers) et d’autres peuvent être incompatibles (on ne peut pas vendre pour un même contrat une option Bris de glace de base et Bris de glace « plus »).

Principes d’informatisation de ces concepts

* Les informations de références – Les conditions générales
Les informations concernant les conditions générales doivent être enregistrés dans un domaine de la base particulier. On devra y retrouver le découpage complet d’un produit d’assurance, ainsi que la tarification associé à chaque garantie.

* L’enregistrement des contrats
Au moment de l’enregistrement d’un contrat on devra au préalable saisir les données du souscripteur du contrat. Ensuite on enregistrera le type de contrat (automobile, habitation etc…) avec les informations propres au contrat (par exemple date de souscription, mode de paiement, ….). Puis on saisira les informations concernant les objets assurés. Chaque type d’objet ayant des propriétés qui lui sont propres (une automobile aura une immatriculation, une date de mise en circulation, une marque, etc…. un conducteur aura un numéro de permis, une date de permis, un bonus/malus, etc….)
Les règles de compatibilités d’options commerciales doivent être gérée par le logiciel de gestion. Ce logiciels devra pouvoir enregistrer ensuite la ou les options commerciales associés au couple contrat/objet. Puis il reste à faire le total des primes des garanties et à rapporter le montant au niveau du contrat.